Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APERILOR
Numéro de dépôt :
1593989
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque APERILOR
Déposée le 22 mai 1990 par monsieur HEITZ Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « APERILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APERILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERILOR est expirée depuis le 22 mai 2000.
HEITZ Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45